Bonjour à tous,

Suite à ma demande de radiation effectuée dans le cadre de ma remotorisation ... les douanes se sont aperçues qu'elles m'avaient oublié en janvier 2015 ... Du coup, j'ai reçu hier la notification de l'envoi à ma banque d'un avis à tiers détenteur pour un montant de 616 € de DAFN ... Même pas un courrier pour me prévenir. Je n'avais pourtant pas cherché à leur échapper puisque j'avais fait mettre l'acte de francisation à mon nom en janvier 2014 !

Par contre, en achetant le bateau en janvier 2014, j'avais demandé le montant du DAFN au proprio précédent. Il m'avait répondu qu'il n'y en avait pas. J'avais été étonné mais, le calcul étant différent entre hors bord et in bord, j'étais resté perplexe. Puis, n'ayant rien reçu en début d'année 2015, j'avais fini par le croire ...

Bref, 4 questions :

- Aurait-il fallu que je me manifeste auprès des douanes pour cette DAFN en plus de mon acte de francisation ?
- 616 € pour 2 BF150 Honda, c'est le prix ou ils m'ont mis des pénalités de retard ?
- Ca se paye à quelle date en temps normal ?
- Combien ce serait pour 2 L6 juste au cas ou pour le prochain ?

PS : une bonne raison d'avoir remotorisé !

Merci d'avance,
Renaud.

Pour ta question sur la date de payement, c'est en début d'année jusqu'au 1er avril

Bonjour,

Après avoir eu les explications par les douanes :

- DAFN 2015 : 560 (13.49 CV arrondis à 13) + 56 € de pénalités de retard,
- Je n'ai jamais reçu l'avis initial début 2015 car je n'avais pas fait mon changement d'adresse postale  . ils m'ont retrouvé à l'occasion de ma demande de radiation 
- Je n'en paierai plus en 2016 (merci le Vérado  )
- Les DAFN 2013 et 2014 ont été payées par le propriétaire précédent alors qu'il m'avait dit qu'il n'y en avait pas ... Oubli ou indélicatesse ...???

Merci à tous pour vos réponses.
Renaud.

ne te plains pas, si le précédent proprio n' avait pas payé, le Trésor Public t' aurait sans doute "sollicité"